Enchères et surenchères

Dans un post intitulé « Marie-Joséphine » publié le 29 mars 2017 (deux ans déjà), je vous avais présenté un personnage haut en couleurs de Nouara, la fille du dernier bourgeois marchand papetier de cette vieille manufacture. J’avais travaillé à partir d’archives qui m’avaient été prêtées et du livre Nouara, chroniques d’un antique village papetier de Claude Dravaine, sa descendante. J’avais émis quelques suppositions quant au passage des biens de Marie-Joséphine dans les mains de ses frères, en m’appuyant sur les dires de Claude Dravaine. Je suis depuis allée aux archives et les sources éclairent l’affaire d’une manière légèrement différente…

Les procès que j’avais parcourus avaient bien mis en lumière les difficultés financières de Marie-Joséphine et de Jean Faure son époux. Le couple, puis Marie-Joséphine après le décès de son mari, n’avaient cessé d’emprunter de l’argent en garantissant ces emprunts sur les possessions de Marie-Joséphine. Néanmoins, selon un document du 27 décembre 1826, il ne subsistait plus alors que deux hypothèques à rembourser. L’une en date du 20 octobre 1816 (qui impliquait toute la famille, à savoir Marie Anne Quiquandon femme de Joseph Gourbeyre, les quatre enfants Pierre, Marie-Joséphine, Joseph et Jean-Claude, et une sœur de Joseph Gourbeyre) dont le créancier était Cosme Damien Charles Sidoine Micolon de Guérine pour le compte de son père Jean François, et pour une somme de 1 600 francs plus les intérêts, soit 1 920 francs. L’autre hypothèque concernait Jean Vernadet pour le compte de son père Jean-Baptiste marchand et habitant à Saint-Just-en-Baffie. Elle avait été enregistrée le 20 mai 1820 contre Jean Faure pour une somme de 2 600 francs. Etrangement, trois anciennes dettes contractées en 1778, 1790 et 1798 (donc deux du vivant de Joseph Gourbeyre, le père pour une somme de 7 460 francs) couraient encore et n’avaient pas été mentionnées dans ce document.

Extrait d'un document des hypothèques d'Ambert daté de 1826 : "Etat individuel de toutes les inscriptions hypothécaires prises depuis le vingt-six décembre 1800 seize jusqu'au vingt-six décembre 1800 vingt-six, inclusivement, au bureau des hypothèques d'Ambert, requises et subsistantes nonimément contre Marie-Joséphine Gourbeyre, veuve de jean Faure demeurant à Noirat, commune d'Ambert, n'ayant jamais habité ailleurs (...). Archives départementales du Puy-de-Dôme, 4J259.
Extrait d’un document des hypothèques d’Ambert daté de 1826 : « Etat individuel de toutes les inscriptions hypothécaires prises depuis le vingt-six décembre 1800 seize jusqu’au vingt-six décembre 1800 vingt-six, inclusivement, au bureau des hypothèques d’Ambert, requises et subsistantes nommément contre Marie-Joséphine Gourbeyre, veuve de Jean Faure demeurant à Noirat, commune d’Ambert, n’ayant jamais habité ailleurs (…) » . Archives départementales du Puy-de-Dôme, 4J259.

Entre 1826 et 1830, Marie-Joséphine contracte de nouveau de très nombreuses dettes, et hypothèque de multiples fois ses biens. Elle emprunte tout d’abord 12 200 francs le 28 décembre 1826 à son frère Joseph, aussi dénommé le Grand José, à 5 % d’intérêt et à rembourser en deux ans ! Viennent ensuite 859 francs à Pierre Denis Malmenayde Andraud (24 mai 1828), 6 800 francs à Antoine Artaud aîné et d’autres créanciers (3 septembre 1828), 230 francs à Claude Antoine Tailhandier (21 octobre 1828), 380 francs à Jacques François Mauger (13 novembre 1828), 300 francs à Antoinette L’Huer et Claude Valentin (24 novembre 1828), 503 francs à Pierre Bérard (16 février 1829), 500 francs à Jean Vernadet (12 août 1829), 200 francs à Maurice Jarrix (3 octobre 1829), 100 francs à Marguerite Bérard (3 octobre 1829), 140 francs à Gaspard Goujot (20 mars 1830) et 1 500 francs à Jean-Baptiste Vernadet (20 mars 1830). Auxquels s’ajoutent les intérêts de l’emprunt effectué au Grand José s’élevant à la bagatelle de 1 500 francs en décembre 1829. Au total, Marie Joséphine, son mari et son père avant elle, ont contracté 36 972 francs de dettes…

Prise à la gorge, dans l’incapacité de rembourser, Marie-Joséphine décide de vendre ses biens à quatre personnes : Jean Favier marchand demeurant à Valeyre, François Dandrieux Sauvade fabricant de papier du Petit-Vimal, Guillaume Pourrat marchand habitant de La Sauvanie à Bertignat et Marie-Denise Malmenayde marchande publique d’Ambert (autorisée par son mari Jacques Miolane). La somme exigée est de 15 500 francs pour les biens suivants : « 1- une fabrique à papier située audit lieu de Noirat, commune d’Ambert, composée de deux moulins [roues et lieu de production], dont l’un à six creux de pile en bois, de deux cuves, d’un pourrissoir, de maison, grange et écurie, avec deux jardins potagers, un peschier et une terre, le tout contigu. 2- un pré appellé pré Minard, du produit d’environ 72 quintaux métrique de foin. 3- une terre appellée Louche murée aux aspects de midi et de nuit, le tout situé dans les dépendances du lieu de Noirat commune d’Ambert. 4- une terre appelée la Croix des Rois et 5- la moitié d’un verger appelé le Grand verger, à prendre à l’aspect de bise. Les deux derniers héritages situés dans les dépendances du lieu du Petit-Vimal même commune d’Ambert. D’autres textes plus récents de la procédure complètent cette description, précisant que l’autre des deux « moulins » est équipé de six creux de piles en pierre, que les terres sont situées à l’arrière du bâtiment de part et d’autre du ruisseau, et que la grange et l’écurie sont insérées dans le bâtiment et ne sont pas la grange étable indépendante appartenant aux cohéritiers de Joseph Gourbeyre. L’acte est signé du 4 mars 1830. Cette somme ne va bien évidemment pas rembourser tout le monde, et les acheteurs précisent qu’ils « sont prêts à acquitter sur le champ les dettes et charges hypothécaires dont les immeubles par eux acquis sont valablement grévés jusqu’à concurance [sic] seulement du prix de la vente du 4 mars 1830, sans distinction des dettes exigibles ou non exigibles, conformément à la loi » (extrait d’un exploit du 21 avril 1830 présenté à chacun des créanciers de Marie-Joséphine).  Autrement dit, beaucoup de créanciers pourront s’asseoir sur leur dû !

Les créanciers sont bien évidemment tenus au courant de l’achat, et là, coup de théâtre, l’un d’entre eux conteste cet achat et surenchérit ! Le Grand José, car c’est bien lui, est sans doute celui qui a le plus à perdre : de l’argent bien sûr, mais une partie du patrimoine de sa famille dispersé entre quatre acheteurs. Voilà un extrait du courier envoyé en mai 1830 au président du tribunal civil d’Ambert : « Le sieur Pierre Joseph Gourbeyre Fuzon, propriétaire demeurant en la ville d’Ambert, a l’honneur de vous exposer qu’en qualité de créancier inscrit de la dame Joséphine Gourbeyre, veuve du sieur Jean Faure, fabricante de papier demeurant au lieu de Noiras, commune d’Ambert, il se propose d’user de la faculté qui lui est accordée par la loi, en requérant la mise aux enchères et l’adjudication publique, de divers immeubles vendus par sa débitrice aux sieurs (…) suivant contrat passé devant Me Crosmarie et son collègue, notaires à Ambert, en date du 4 mars dernier, signifié à l’exposant avec l’état des charges, à la requête des nouveaux propriétaires, suivant exploit en date du 21 avril dernier, enregistré à Ambert le lendemain.
En conséquence l’exposant demande qu’il vous plaise, Monsieur le Président, commettre  un huissier pour notifier la réquisition de mise aux enchères dont il s’agit, conformément à la loi.
 »

Identification des premiers documents du dossier : "Production pour sieur Pierre Joseph Gourbeyre, propriétaire, à Ambert, créancier contre Dame Joséphine Gourbeyre, veuve de sieur Faure, fabricante de papier, à Noirat, Ambert, débitrice.
Identification de la reconnaissance de dettes de Marie-Joséphine : « Production pour Sieur Pierre Joseph Gourbeyre, propriétaire, à Ambert, créancier contre Dame Joséphine Gourbeyre, veuve de sieur Faure, fabricante de papier, à Noirat, Ambert, débitrice » . 1826. Archives départementales du Puy-de-Dôme, 4J259.

 

Il a visiblement plu au président du Tribunal puisqu’il ordonne de lancer la procédure de mise aux enchères. Je vous passe cette procédure, la paperasse à l’époque est assez fastidieuse ! Bref, nous arrivons à la date des enchères, non contestées par les acheteurs de Marie-Joséphine. Le Grand José a dès le départ surenchérit le prix d’achat en le montant à 17 050 francs (10 % de plus), et s’engage à régler tous les frais. La première bougie s’éteint, aucune surenchère, fin de la deuxième bougie, aucune réaction, et lorsque la troisième bougie s’achève en fumée sans que personne n’ait rien proposé, les biens sont adjugés à Pierre Joseph Gourbeyre Fuzon.

Nous voici donc à l’heure des règlements de dettes. Le créancier principal et adjudicateur demande la nomination d’un commissaire qui déterminera l’ordre des créances à recouvrer. Les créanciers inscrits aux hypothèques sont avisés de la vente et il leur est demandé de se manifester dans un délai d’un mois au tribunal. Certains ne répondent pas et les hypothèques sont donc purgées d’offices (pour une somme de 11 503 francs). Les frais engagés par les premiers acheteurs de Noirat sont remboursés par le Grand José, les créanciers de Marie-Joséphine qui se manifestent sont remboursés sur les fonds disponibles, et pour ce qui manque, il leur est conseillé de se retourner contre un autre frère de Marie-Joséphine, Pierre, qui lui doit de l’argent, ou contre Marie-Joséphine Gourbeyre directement.

Signatures des créanciers reconnaissant avoir reçu tout ou partie de leur créance envers Marie-Joséphine de la part du Grand José.
Signatures des créanciers reconnaissant avoir reçu recouvrement de tout ou partie de leur créance envers Marie-Joséphine de la part du Grand José. L’un d’entre eux, insatisfait, se réserve le droit d’agir contre Jean Faure l’aîné, fils de Marie-Joséphine. Document daté du 28 décembre 1831. Archives départementales du Puy-de-Dôme, 4J259.

Au final, la procédure débutée en avril 1830 s’est achevée fin octobre 1831. Pendant ce temps, les intérêts sur les sommes dues courent, notamment celles dues au tribunal que le sieur Gourbeyre Fuzon a réglé sans faillir. Pendant ce temps-là aussi, Marie-Joséphine occupe toujours le moulin du milieu et poursuit son activité, avec l’aide de ses enfants majeurs. N’étant plus propriétaires, ces derniers louent leurs anciennes possessions (outil de travail, logement et terres) au Grand José pour la somme de 475 francs par an à régler en deux fois. Nous possédons un exemplaire de bail afferme signé des deux parties en 1851, un brouillon apparemment antérieur, et des quittances datant de 1841. Jean Faure l’aîné et sa famille ne possèderont jamais plus leur outil de production qu’ils louèrent. Dans les années 1860, Jean Faure héritera de son autre oncle Pierre sa part de la grange-étable, permettant à sa famille d’habiter dans la maison du métayer.

Signatures de Pierre Joseph Gourbeyre Fuzon et de Jean Faure l'Aîné au bas d'un bail de location.
Signatures de Pierre Joseph Gourbeyre Fuzon et de Jean Faure l’Aîné au bas d’un bail de location. Archives Départementales du Puy-de-Dôme, 4J259.
Quittance accordée à Jean Faure l'Aîné suite au réglement des loyers. 1841.
Quittance accordée à Jean Faure l’Aîné suite au réglement des loyers : « Reçu de mon neveux Faure Faure demeurant à Noiras toutes les affermes échu de la fabrique ainsi que celle de La Croix des Roi depuis le 1er octobre mil huit cent quarante et un tous reçu intérieur sera nul et sans valeur fait à ambert le 20 octobre 1841 » . Archives départementales du Puy-de-Dôme, 4J259.

Il est intéressant de noter l’écart entre la réalité et ce qui fut transcrit par Claude Dravaine : « Elle hésita à accepter la succession, toutefois question d’honneur à part, le mieux, afin d’élever ses enfants, comme elle s’en avisa, était de continuer le commerce du papier. Elle fit alors appel à ses deux frères restés au pays. Ils ne refusèrent pas pas de s’associer à cette lutte contre la faillite. Ils payèrent tout ce qui était dû, seulement ils se partagèrent ensuite le bien de leur sœur, qui n’eut plus rien à elle. La fabrique du milieu, la terre de la Croix du Roi devinrent la propriété de ce Gourbeyre qu’on appelait le Grand José. Le docteur Gourbeyre prit la terre de l’Ouche, celle des Rivaux, le pré Minard. La valeur de chaque part avait été évaluée à trente mille francs (…) lors du partage de la masse en 1806. Or ils s’attribuèrent les propriétés au quart de leur valeur (…)« . La vérité est quelque peu contournée si l’on s’en tient au seul procès que nous venons de suivre. Bien sûr Marie-Joséphine fait appel à sa famille, mais pas aux deux frères et seulement quelques années après le décès de son mari. Pourquoi cet écart? Licence romanesque ? Il est certain que dans le texte de Claude Dravaine les frères sont alors bien moins sympathiques et Marie-Joséphine (son arrière grand-mère) apparaît comme une héroïne. Dans notre version, le frère fait alors plus figure de sauveur tant de sa sœur, à qui il ne réclame qu’un loyer tout en la laissant profiter de ses anciens biens, que du patrimoine familial à qui il évite la dispersion (ce qui ne fut pas la philosophie de son frère Jean-Claude dont l’héritage est vendu avant 1840). Quant au dernier frère, Pierre, il abonde à la déroute de sa sœur en lui faisant régler ses propres dettes !

L’histoire ne s’arrête hélas pas là puisque le Grand José aidera encore financièrement son neveu à plusieurs reprises. Voici la teneur de cette reconnaissance de dettes : « J’ai avancé à Faure Faure de Noirat mon neveu  la somme de quatorze cents francs le deux mars mil huit cent soixante deux, qu’il doit me rembourser à ma volonté et requête avec intérêt. Plus il me doit huit cents francs échus en deux termes, le premier octobre mil huit cent soixante et un et le premier avril mil huit cent soixante deux. Pour garantie il m’a cédé le compromis qui a été passé entre lui et les Messieurs Fayet de Thiers. Cette cession m’a été faite à Ambert le deux mars mil huit cent soixante deux« . Dur en affaires le tonton, c’est sans doute pour cela qu’il peut prêter beaucoup à de nombreuses personnes…

Extrait d'un document récapitulant les prêts de Pierre Joseph Gourbeyre Fuzon à son neveu Jean Faure : "
Extrait d’un document récapitulant les prêts de Pierre Joseph Gourbeyre Fuzon à son neveu Jean Faure : « J’ai avancé à Faure Faure de Noirat, mon neveu, la somme de quatorze cents francs le deux mars mil huit cent soixante deux, qu’il doit me rembourser à ma volonté et requête avec intérêts. Plus il me doit huit cents francs (…) » . Archives départementales du Puy-de-Dôme, 4J259.

2 thoughts on “Enchères et surenchères

  1. * voici qui est ce MALMENAYDE : Pierre Deny MALMENAYDE, né dans la ville d’Ambert 10/07 et baptisé à Ambert 11/07/1779 (jumeau du suivant) (filleul de Pierre Damien MALMENAYDE et de Marianne Denize MALMENAYDE, ses frères et sœur qui ont signé), géomètre (dit MALMENAYDE-ANDROS) en la ville d’Ambert en 05/1829 et en 02/1835, propriétaire demeurant en la ville d’Ambert en 08/1852, décédé propriétaire à Ambert 10/11/1860,
    Marié (1ères noces) avec Marie ANDRAUD, née à Sauxillanges vers 1769, décédée en la ville d’Ambert 02/12/1850 (fille de Pierre ANDRAUD, décédé avant 12/1850 et de Magdelaine ESCOT, décédée avant 12/1850),
    Marié (2èmes noces) (contrat de mariage reçu par Maître Gilbert Augustin TARDIF, notaire à Ambert 23/08/1852) à Ambert lundi 23/08/1852 à neuf heures du soir avec Anne FOURNIER, née à Saint Yvoine 08/07/1811, propriétaire demeurant en la ville d’Ambert en 08/1852 (fille de Jean-Baptiste FOURNIER, propriétaire à Saint Yvoine en 07/1811, décédé à Saint Yvoine 20/02/1852 et de Marie ANDRAUD, propriétaire à Saint Yvoine en 07/1811 et demeurant en la ville de Sauxillanges en 08/1852)

    Du 1er lit :
    Marie Anne MALMENAYDE, née au chef-lieu d’Ambert 4 ventose an 9 (ou 25/12/1800) (jumelle de la suivante), décédée dans la ville d’Ambert 3 nivose an 11 (ou 24/12/1802)
    Jeanne MALMENAYDE, née au chef-lieu d’Ambert 4 ventose an 9 (ou 25/12/1800) (jumelle de la précédente)
    Magdelaine Andrette MALMENAYDE, née vers 1803, décédée dans la ville d’Ambert 07/12/1806
    Il devait habiter avenue Foch (Ambert) à droite, en descendant.
    * je pense que Marie Denise MALMENAYDE était une proche parente de Pierre Deny MALMENAYDE … mais, je ne sais pas trop … peut-être une de ses soeurs … ???

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