Violence créancière

Tête de bourgeois portant lunettes, estampe (2nd état) de François Bouchet, 1755-1770. Source https://gallica.bnf.fr, Bibliothèque nationale de France.
Tête de bourgeois portant lunettes, estampe (2nd état) de François Bouchet, 1755-1770. Source https://gallica.bnf.fr, Bibliothèque nationale de France.

Le sieur Pierre Gourbeyre, marchand papetier de Noyras à la suite de son père en 1733 est à la tête d’une importante manufacture, parfois chancelante. Il joue le rôle de créancier en aidant d’autres papetiers, marchands…, il a du mal à récupérer les marchandises payées, comme nombre des ses confrères ou bien à se faire rembourser des sommes prêtées. Mais il est aussi fort mauvais payeur et doit plusieurs milliers de livres à ses créanciers (marchands, fournisseurs divers). Ses dettes sont consécutives à des retours de fortune et peuvent remonter à plusieurs années. L’important dans la chose est donc de bien choisir son créancier, comme les Gourbeyre l’ont fait en se liant (par le mariage de filles ou de fils puînés) à des familles de riches marchands qui pourraient les soutenir au bon moment. Surtout ne pas faire confiance à n’importe qui, ou alors bien surveiller ses arrières… Pierre Gourbeyre a dû oublier ce détail lorsqu’il contracta une dette par billets à ordre envers Antoine Berger le Jeune, s’élevant au total à 5 212 livres 9 sols 6 deniers ! Une bagatelle…

Bien évidemment, le sieur Antoine Berger le Jeune, marchand à Yzeron (près de Lyon) ne se pas laisse faire et demande en 1742 à la justice royale de Brioude (la plus proche d’Ambert) d’être remboursé par Pierre Gourbeyre, avec dommages et intérêts d’environ 300 livres ; demande actée le 4 septembre 1742. Pierre Gourbeyre considère la chose comme abusive, contre-attaque, et un jugement du quinze septembre 1742 supprime les intérêts.

Les deux parties s’entendent ensuite sur la méthode de remboursement, Pierre Gourbeyre verse 587 livres 15 sols à Antoine Berger auxquels il ajoute 22 livres pour frais de justice. Lequel Antoine Berger reconnaît avoir reçu la somme. Pierre Gourbeyre en profite au passage pour proposer un étalement des remboursements de deux mois en deux, qui est aussi accepté par son créancier.

En 1744, la femme d’Antoine Berger, Reine Thilliet ou Chilliet, de passage à Ambert, se fait rembourser la somme de 2 448 livres et délivre une quittance à Pierre Gourbeyre. Au passage elle fait état des dettes encore à payer, soit pour elle, « sauf néanmoins erreur de ses calculs », 2 888 livres. Faisons le calcul : 587 + 2 448 + 2 888 = 5 923 livres et des broutilles en sols et deniers. Là encore, il y a maldonne, ce que s’empresse de signaler Pierre Gourbeyre considérant « qu’il y avoit plus de six cent (sic) livres d’erreur de calcul à son préjudice ».

L'église d'Ambert, illustration parue dans La Feuille Blanche, n° 1, janvier 1942, Association des Amis du papier, des arts et des industries graphiques français, Moulin Richard de Bas
L’église d’Ambert, illustration parue dans La Feuille Blanche,  n° 1, janvier 1942, page 12. Association des Amis du papier, des arts et des industries graphiques français, Moulin Richard de Bas.

Nous avons donc face à face un créancier un peu agacé désireux de récupérer une somme prêtée non négligeable, voire plus si son débiteur est un peu tête en l’air, et un débiteur sans doute dans l’embarras ayant du mal à récupérer ce qu’on lui doit et qui traîne des pieds pour rembourser ses créanciers. Et oui, jamais il n’a remboursé les autres billets à ordre tous les deux mois comme convenu !

Quelques années plus tard, en novembre 1751, Antoine Berger tente le tout pour le tout pour récupérer son argent. Il propose à Pierre Gourbeyre d’affermer pour six ou neuf ans les moulins de La Terrasse et du Petit-Vimal (anciennement affermés par les Gourbeyre mais qui sont revenus dans le giron de la famille suite au départ des fermiers) à Antoine Mical et Antoine Grollé* son beau-frère. Et au lieu que la somme due par les fermiers ne revienne à Gourbeyre, elle sera prélevée par Antoine Berger jusqu’à complet remboursement de ce dernier. Au rythme (et là c’est le bail qui nous l’indique) de 200 livres par an. Pierre Gourbeyre est d’accord. Tu m’étonnes, deux boulets de moins ! Les moulins seront entretenus aux frais des fermiers, qui paieront et la dette due par Gourbeyre, et un loyer au bénéfice de ce dernier. Ceci étant, au rythme retenu, la dette ne sera effacée que dans dix ans… Le bail est rédigé par Gladel notaire royal que Berger a supplié et convaincu, et signé chez ce même notaire, en l’absence d’Antoine Berger. Aucun accord écrit de sa part, mais chacun des signataires considère que la parole donnée par Berger équivaut à acceptation.

Oups, trois fois oups, comment des marchands et homme de loi avisés peuvent-ils s’en tenir là ? Parce que pour Antoine Berger, ça équivaut à endormissement des troupes, entourloupe à venir. La moutarde lui monte au nez, plus de dix ans que Pierre Gourbeyre les balade sa femme et lui, et il n’est pas du genre à bêler avec les moutons, il va leur faire voir ce que c’est que la justice, la vraie, la sienne !
Pierre Gourbeyre va en faire les frais, le treize mars 1752 en rentrant de la messe. Tout tranquille, il trouve sur son chemin Antoine Berger accompagné de plusieurs personnes de lui inconnues. Échanges cordiaux de salutations, et Pierre Gourbeyre d’inviter généreusement Berger et ses amis à dîner chez lui. Et là, paf ! ça déraille. Antoine Berger en guise de remerciement intime l’ordre à ses sbires de s’emparer de Pierre Gourbeyre, qui se voit garrotté et embarqué manu militari (Comment ? Les textes ne le précise pas.) à la prison de Brioude, recevant au passage quelques coups pour entretenir l’amitié…

Enlèvement de police, estampe, peint par Jeanrat, gravé par Claude-Augustin-Pierre Duflos (1700 - 1786), 1757. Source https://gallica.bnf.fr, Bibliothèque nationale de France.
Enlèvement de police, estampe, peint par Jeanrat, gravé par Claude-Augustin-Pierre Duflos (1700 – 1786), 1757.  Source https://gallica.bnf.fr, Bibliothèque nationale de France.

Une fois à la prison de Brioude, Pierre Gourbeyre est enfermé dans une geôle sans savoir pourquoi il a droit à ce traitement. Il ne recevra de nouvelle que le lendemain matin par l’acte d’écrou laissé au concierge : Antoine Berger, s’appuyant sur la sentence du quatre septembre 1742, a décidé d’arrêter lui-même son débiteur et de le faire emprisonner (là où a été rendu le jugement), à la condition de ne le relâcher que lorsque la somme due aura été intégralement remboursée. On n’est jamais mieux servi que par soi-même.

Il est bougrement en colère le Père Duchesne, estampe, non identifié. Source https://gallica.bnf.fr, Bibliothèque nationale de France.
« Il est bougrement en colère le Père Duchesne », estampe, auteur non identifié. Source https://gallica.bnf.fr, Bibliothèque nationale de France.

Sauf que, même s’il est mauvais payeur, un peu naïf peut-être, Pierre Gourbeyre n’est pas totalement benêt et conserve bien au chaud tous les documents qui pourraient lui être utiles. Et il est bien entouré d’hommes de loi pour défendre ses intérêts. La réplique est rapide, dès le 16 mars une requête est faite auprès du juge consul des marchands pour faire libérer Pierre Gourbeyre, et condamner Antoine Berger aux dommages et intérêts, et dépens pour mauvais traitements, emprisonnement illicite, pertes sur le travail… Le lendemain 17 mars, le juge des marchands tient audience. Berger est absent, Gourbeyre en prison mais représenté. La sentence tombe : Gourbeyre doit être relâché et Berger est condamné. En raison de son absence, et parce qu’il s’est appuyé, grossière erreur, sur un jugement qui a été déclaré nul et non avenu le 30 août 1742 (même par lui Berger qui reconnaît avoir reçu de l’argent de la part de Gourbeyre), parce que Berger s’est fait justice tout seul, et parce que la saisie de Pierre Gourbeyre et son emprisonnement sont considérés comme nuls, tortionnaires et injurieux. Il doit donc payer des dommages et intérêts à Pierre Gourbeyre, s’élevant comme l’apprend un exploit daté du 20 mars 1752 à 3 000 livres et aux dépens. La justification des 3 000 livres : soixante personnes embauchées pour ensemencer les terres de Gourbeyre mises au chômage, même chômage des personnes censées battre les gerbes, dédommagement pour le traitement qu’il a subit, dédommagement aussi pour l’arrêt des travaux en cours dans ses moulins et pour le manque à gagner de l’arrêt de la production.

Requête de Pierre Gourbeyre auprès des juges consuls des marchands en date du 16 mars 1752.
Requête de Pierre Gourbeyre auprès des juges consuls des marchands en date du 16 mars 1752.

Pierre Gourbeyre règlera donc sa dette à Antoine Berger en faisant payer pendant dix années ses fermiers au rythme de 200 livres par an, lui Antoine Berger se voit condamné à lui régler la semaine suivante les 3 000 livres sans crédit, plus les frais. Mauvais calcul !

*Antoine Grollé est dénommé Reyrolle dans le bail de 1761, qui prolonge celui de 1752.

2 thoughts on “Violence créancière

    1. Bonjour Claude, c’est exact, Pierre, fils de Jacques, fabricant de papier au moulin Gourbeyre à Valcivières, au moins en 1733. Il en était fermier.

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *